L'Immatriculation Tourisme (IT)
L’ ASH Randonnée et Montagne bénéficie de l’Immatriculation Tourisme de la FFRP (n° IM75100382) via l’Extension attribuée au Comité FFRandonnée Gironde.
A ce titre, lors de l'organisation d'un séjour, la Section ASH R&M bénéficie d'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et de la garantie financière souscrite par la FFRP (voir ci-dessous).
Pour chaque séjour organisé dans le cadre de l’Immatriculation Tourisme, l’Association devient vendeur d’une prestation et, en signant son bulletin d’inscription et de vente, l’adhérent devient son client. Ce contrat entre les deux parties est régi par des Conditions Générales de Vente que vous pouvez consulter ci-dessous.
Cet environnement juridique permet également de proposer à chacun des participants à un séjour de souscrire à des assurances individuelles facultatives (voir ci-dessous).
Pour bien organiser un séjour sous IT
Lire et/ou télécharger le guide validé par le CODIR ASH R&M : Guide du Responsable Séjour sous IT.
Les documents fournis et mis à jour par la FFRandonnée :
- Les CGV (Conditions Générales de Vente).
- La notice d'information sur les assurances facultatives.
- Le bulletin de souscription aux assurances.
- La procédure à suivre en cas de sinistre.
- La garantie financière fédérale.
D'autres documents et maquettes, comme la notice d'information, le bulletin d'inscription et de vente, le tableau de suivi financier et le tableau de calcul du prix, sont disponibles auprès du responsable d'activité Séjours de la Section.
